LE PRÉAMBULE :

 

 

SÉPLUSIKS ÉDITIONS est le nom de domaine de mon site professionnel d'édition numérique ainsi que la marque éditoriale pour éditer à compte individuel ou personnel mes concepts éditoriaux soit mes ouvrages culturels et/ou mes œuvres artistiques et littéraires sous le support d'un fichier numérique PDF au nom de ma personne civile, Xolin Christophe. Le site est hébergé par Overblog dont j'ai souscrit la formule premium pour créer mon "Blog-Boutique", lisez "Ma Fiche Professionnelle" pour plus d'informations.

 

 

Les Conditions Générales du Téléchargement Direct s’appliquent de façon exclusives entre vous, en tant que particulier, et moi, auteur-éditeur en qualité de travailleur indépendant via mon site www.seplusiks-editions.com, dont vous emportez l'acceptation pleine et entière de celles-ci en reconnaissant d'avoir pris connaissance préalablement lors de l'achat des fichiers numériques PDF. De plus, ils peuvent faire l’objet de modifications, notamment des mises à jour pour des raisons techniques ou juridiques et qui seront signalées. Cela dit, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date du paiement et à compter de la mise en vente officielle des 10 fichiers PDF du catalogue soit leur date d'édition et de publication, du Dimanche 1er Juillet 2012 et du Vendredi 1er Février 2013, plus celle de chaque mise à jour des C.G.T.D.

 

 

 

 

ARTICLE 1 : LE CONTENU DES FICHIERS NUMÉRIQUES PDF SOIT "LE CATALOGUE".

 

 

 

1.1 -  Les fichiers numériques PDF édités et publiés à titre onéreux uniquement sur ce site sont 2 concepts éditoriaux, artistiques et littéraires, comprenant individuellement un numéro I.S.B.N et E.A.N. Ils sont tous au format A4 et leurs tailles ou leurs poids sont variables, puis ouvrable ou lisible avec le logiciel Adobe Acrobate Document ou un autre si possible.

 

 

1.2 - Voici la définition des 2 concepts éditoriaux, artistiques et littéraires réparties en 2 catégories éditoriales, la première "Jeu Factice de Société" et la deuxième "Cahier Questionnaire" que vous retrouverez aussi intégralement à l'intérieur des PDF (avant-dernière page numérique) et dans leurs pages "Présentation Du Concept" :

 

• Le "Jeu Factice De Société" est un pastiche littéraire d'un jeu, contenant des vraies-fausses règles quasiapplicables, traitant un sujet de société à ma manière sous un angle original et innovant. Le caractère de l'ouvrage est "parodique" et "métaphorique" exprimant exprès un côté ambitieux et/ou démesuré, en raison des thématiques sociétales traitées relatif à un grand public, et le tout rédigé sous un ton à l'aspect idéaliste, ludique, décalé et drôle.

 

• Le "Cahier Questionnaire" est un PDF contenant une "maquette" pour constituer un "Cahier" contenant des "Questionnaires" en utilisant essentiellement du papier normal blanc, et dont le contenu littéraire est à caractère "humoristique", "parodique", "métaphorique", "ludique" et un peu "philosophique" traitant des sujets de société à ma manière sous un angle original et innovant qui implique plusieurs degrés de lecture à saisir.

 

 

1.3 - Voici l'intégralité du "Catalogue" divisé en 2 catégories éditoriales comprenant les 10 fichiers PDF actuellement mis en vente :

• La première catégorie éditoriale du site - "Jeu Factice de Société" (édité et publié le 1er Février 2013) :

- Chris niloX – 3,2,1...TABAC !
- Chris niloX – La Drague Manuelle
- Chris niloX – L'Abécédaire Des B.A
- Chris niloX – La Petite Monnaie
- Chris niloX – Le Dé-Pièce Coquin

 

 

• La deuxième catégorie éditoriale du site -  "Cahier Questionnaire" (édité et publié le 1er Juillet 2012) :

- Chris niloX – Le Répertoire Des Fiches
- Chris niloX – Le Guide Du Votant
- Chris niloX – Le Plan De La Société
- Chris niloX – Le Registre Des Billets
- Chris niloX – Le Mémoire De L'Être

 

 

À noter que les conseils d'impressions sont intégrés directement dans chaque fichiers PDF à l'avant-dernière page numérique.

 

 

ARTICLE 2 : LA PROCÉDURE DU TÉLÉCHARGEMENT DIRECT ET PAYANT.

 

 

 

2.1 - Les PDF sont directement mis à disposition en mode "Lecture-Libre" dans leur intégralité et dans leurs pages respectives afin de les consulter librement avant de les enregistrer et de les acheter. Cette disposition est similaire au principe du "Libre-Service" dans les grandes surfaces.

 

 

2.2 – Voici la procédure obligatoire : "Vous le ou les consultez en mode "Lecture-Libre", puis vous le ou les enregistrez et payez si vous en êtes satisfait". Le principe est fondé sur le contraire du "satisfait ou remboursé". En revanche, vous n'avez pas le droit d' enregistrer et/ou d'imprimer directement le ou les fichiers sans intention de payer en raison que vous êtes des personnes civilisées, éduquées, honnêtes et assez intelligents pour comprendre cette démarche commerciale même "singulière". De plus, il n'y aucune forme de "gratuité" à part celle de la consultation en mode "Lecture-Libre" (voir article 6.2).

 

 

2.3 - Le téléchargement de fichier numérique par voie électronique est considéré comme une prestation de service. Vous achetez certes un bien immatériel mais son contenue, relatif à un divertissement culturel et personnel, prime plus que le support du fichier numérique en lui-même ou alors autant vendre des fichiers contenant seulement des pages blanches numériques. L'acte d'achat pécuniaire n'est pas un don mais bien un acte achat de service de téléchargement pour acquerir le fichier et de pouvoir l'utiliser (même s'il reprend le mécanisme psychologique). Enfin, le téléchargement est direct donc l'acquisition du fichier est réalisé sans protocole ou de code sécurité intermédiaire. Vous devez aussi vérifier sur votre ordinateur que le ou les PDF ne soient pas défectueux à l'ouverture, car dans ce cas échéant ne procédez pas à leurs actes d'achats.

 

 

 

ARTICLE 3 : LE PRIX, L'ACHAT ET LE MODE PAIEMENT DES FICHIERS NUMÉRIQUES PDF.

 

 

 

3.1 – Vous devez être majeur et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer l'achat des fichiers numériques PDF sur le site.

 

 

3.2 - Les prix sont indiqués à l'intérieur des fichiers numériques et sur le site dans un tableau propre. La devise principale est en €uro. Les prix sont hors taxes, soit "taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du C.G.I".

 

 

3.3 – Vous pouvez régler l'achat des fichiers PDF via les boutons PayPal "Ajouter au Panier" à chaque page en bas à gauche en cliquant dessus. La transaction pécuniaire via PayPal est un acte d'achat - option service – car je vous rappelle que le téléchargement de fichiers numériques est une prestation de service par voie électronique, et est directement et uniquement adressé au compte seplusiks.editions@laposte.net.

 

Vous devez suivre correctement les instructions de PayPal si vous devez payer par C.B sans avoir de compte PayPal personnel. Faîtes attention de ne pas rajouter bêtement des quantités non-voulus d'autant plus que vous pouvez les supprimer ou mettre à jour votre panier d'achat. Je ne serai tenu responsable de vos erreurs d'enregistrement. De plus, vous devez conserver les traces de la transaction en les imprimant ou en les scannant en guise de preuve d'achat, en raison qu'il n'y aura pas de facture proprement établie car toutes les mentions légales sont directement publiées sur le site. À partir du moment où vous avez enregistré votre achat, c'est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause, d'ailleurs les systèmes d'enregistrement électronique sont considérés comme des preuves de facto, comprenant la nature, le contenu et la date d'achat ou transaction. De manière générale, l'achat sera accepté et la vente "intégrale" du ou des fichiers PDF sera/seront conclu/s à compter de la réception du virement via PayPal.

 

 

3.4 - Si vous êtes intéressé d'acheter intégralement les 10 PDF des 2 catégories éditoriales "Jeu Factice de Société" et "Cahier Questionnaire", vous avez à votre disposition un bouton PayPal "Ajouter Au Panier" adapté dans leurs pages "Présentation du Concept", dont le prix n'est que la totalité de chaque prix unitaire additionnés des PDF et disposé comme ceci le "Bouton - Pack J.F.S" à 10 € H.T et le "Bouton - Pack C.Q" à 15 € H.T. Vous enregistrer tous les PDF dans leurs pages respectives et vous payez après dans chaque pages de "Présentation du Concept". Cette disposition permet d'effectuer un paiement plus facile selon votre désir d'achat.

Voir en bas de la page le rappel de la procédure PayPal.

 

3.5 – Vous pouvez régler l'achat des fichiers numériques PDF par un chèque bancaire/postal ou en espèces avec uniquement des billets de banques de 5 €, de 10 € et de 20 €, ce qui veut dire que les pièces ne seront pas acceptées de facto, sans oublier que vous devez acheter un ou plusieurs fichiers PDF pour une somme arrondie au nombre paire ou impaire soit 5 €, 10 €, 15 €, 20 € et 25 €. Cette disposition de paiement en espèce s'applique dans le cas où vous ne voulez pas transmettre votre identité et vos coordonnées bancaires via le chèque. Voici le PDF édité spécialement que vous devez enregistrer :

 

LE BTF DES PDF (01-02-2013)

 

Vous devez le remplir et l'imprimer en 2 exemplaires (un pour vous et un pour moi), et en l'envoyant à l'adresse indiquées tout en glissant votre chèque ou vos espèces dans la feuille. Les frais d'affranchissement reste à votre charge, notamment si vous désirez de pratiquer l'envoi par recommandé avec accusé de réception.

 

3.6 - Les ventes de fichiers numériques PDF par le téléchargement direct, soit leurs enregistrements, sont réputées d'être effectuées en France à partir des serveurs d'Overblog gérés par la société JFG Networks qui les stockent.

 

 

 

ARTICLE 4 : LE DROIT D'ANNULATION DE PAIEMENT SOUS CONDITION UNIQUE.

 

 

4.1 - Vu les principes évoqués de la procédure du téléchargement direct, vous avez acheté les fichiers PDF en connaissance de cause en les consultant avant. De plus, selon loi en vigueur relative aux achats de contenus numériques (soit dans mon cas les fichiers numériques PDF), ils deviennent ferme et définitif, et ne pourront faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement lié à l'exercice du droit de rétraction de sept jours ouvert par l'article L.121-20 du code de la Consommation. Toutefois, je peux vous accorder un droit d'annulation de votre paiement sous une seule condition, celle notamment d'une opposition bancaire due à l'utilisation frauduleuse de votre carte de crédit ou de votre chéquier. En revanche, je ne serai tenu responsable de vos erreurs de virement ou de votre choix par vous-même quelque soit le mode de paiement.

 

 

4.2 - Pour le règlement via PayPal, vous pouvez annuler votre virement dans le cas d'une opposition pour cause d'utilisation frauduleuse de votre carte de crédit, et selon les conditions générales d'utilisation de PayPal.

 

 

4.3 - Pour le réglement via le chèque bancaire, vous pouvez annuler votre paiement en m'envoyant un email à l'adresse du site indiquée sur le B.T.F dont l'objet sera : Réclamation, mais seulement dans le cas d'une utilisation frauduleuse de votre chéquier, et si vous pouvez le prouver facilement. Cette disposition permet de ne pas le déposer à la banque si possible et basé avant "le délais des 7 jours de rétractation". Après ce délais, je ne serai tenu responsable de l'acceptation de l'envoi d'un chèque présupposé valide et non litigieux.

 

 

4.4 – Pour le réglement via des espèces, vous ne pouvez pas demander l'annulation de votre paiement en raison du fait que vous avez payé anonymement sans transmettre votre identité et vos coordonnées bancaires. 

 

 

 

ARTICLE 5 : AVERTISSEMENT, INTERDICTION ET AUTORISATION.

 

 

5.1 – Premier rappel concernant les mentions légales communes des ouvrages culturels et/ou des œuvres artistiques et littéraires numérisées : Toutes duplications et impressions autorisées pour un usage strictement personnel, toutes reproductions et exploitations commerciales interdites, tous droits réservés.

 

 

5.2 - Deuxième rappel, vous n'avez pas le droit d'enregistrer et/ou imprimer directement mes fichiers numériques PDF des 2 catégories éditoriales "Jeu Factice de Société" et "Cahier Questionnaire" publiés à titre onéreux sans intention de payer, même si vous le pouvez techniquement. Je vous rappel que vous avez juste le droit de les consulter gratuitement en "Lecture-Libre". Je vous renvois à l'article 2. Dans le cas contraire, vous commettrez une violation des conditions générales de téléchargement direct.

 

 

5.3 – Vous n'avez pas le droit de créer et de vendre des exemplaires imprimés sur papier normal blanc de mes ouvrages et/ou mes œuvres artistiques et littéraires numérisées, qui seront considérés comme une exploitation commerciale illicite non autorisée ou non contractée, et sous peine de poursuite judiciaire pénale comme civile pour atteinte à mes droits d'éditeur. Je vous rappel que le téléchargement de fichier numérique par voie électronique est une prestation de service, et que celle-ci ne peut être revendu par principe. Un fichier numérique PDF est un bien immatériel qui ne peut être revendu par nature étant donné qu'il n'a pas de caractéristiques matérielles dans le cadre de la revente d'un objet, et qu'il est facilement dupliquable à l'extérieur du site.

 

 

5.4 - En téléchargeant et en payant le ou les fichiers numériques PDF, vous disposez un droit de cessibilité dans le cas d'une transmission par succession, mais en incluant une impossiblité de revente par le dépositaire dans les même conditions que l'article 5.3. De plus, vous avez un droit perpétuel de téléchargement direct sur le site dans le cas d'une suppression involontaire et/ou accidentel du ou des PDF, achetés au titre du financement de mon activité d'Auteur-Éditeur Indépendant, et ce sous réserve de la preuve d'achat permettant de justifier la non violation des C.G.D.T disposée à l'article 5.2.

 

 

5.5 - Si vous êtes un auteur indépendant à compte individuel ou personnel ou sous un contrat à compte d'éditeur, vous n'avez pas le droit de plagier ou de reproduire exactement l'intégralité ou partiellement la mise en page spécifique, les idées conceptuelles et originaux formant mes ouvrages culturels et/ou mes œuvres artistique et littéraires pour créer vos propres œuvres artistiques et littéraires sous peine de poursuite judiciaire pénale comme civile pour atteinte à mes droits d'auteur. En revanche, vous avez tout à fait le droit de vous en inspirer pour créer d'autres règles factices de jeu ou d'autres formats de questionnaires inédits.

 

 

5.6 - Si vous êtes un internaute ou un utilisateur, vous avez seulement le droit de pouvoir dupliquer les données numériques des fichiers PDF (rappel du point 5.3) mais uniquement dans le cadre d'un usage strictement personnel. Je considère que la duplication des données numériques de mes PDF ne s'inscrit pas dans le cadre d'une reproduction de l'œuvre de l'esprit en soi, mais de la pratique informatique du "copier-coller" ancrée dans les mœurs et l'inconscience collective. Vous pouvez les transmettre par e-mail tant que vous ne les exploiter pas commercialement et/ou économiquement. En effet, je tolère toute forme de téléchargement dite "libre" de mes PDF dans le cadre d'un partage limité en dehors de mon site  afin de ne pas le saturer pour ceux qui veulent les enregistrer et les payer. Merci de bien vouloir respecter ce comportement d'internaute favorable au bon fonctionnement du site.

 

 

© 2012/2013 SÉPLUSIKS ÉDITIONS – Christophe Xolin

 

 

> Mise à jour : le Jeudi 25 Avril 2013.

 

 

 

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LA PROCÉDURE PayPal

 

 
1) Vous devez cliquer sur le bouton "Ajouter au Panier" en bas à gauche de la page du fichier numérique PDF que vous avez téléchargé et que vous voulez payer. La page "Panier" de PayPal s'ouvrira normalement dans un autre onglet de votre navigateur ou directement. Idem pour les "Boutons Pack".

2) Répétez à chaque fois la démarche pour chaque fichier numérique PDF téléchargé ce qui augmentera le panier.

3) En cas d'erreur, je vous rappelle que vous pouvez modifier la case "quantité" pour chaque fichier numérique PDF choisi, ou cocher la case "supprimer", puis ensuite cliquer sur le bouton "Mettre à jour le panier". Toutefois, je vous rappelle que je ne serai tenu responsable de vos erreurs en cas de négligence de votre part.

4) Enfin, cliquez sur le bouton jaune "Payer" et suivez les indications et les instructions PayPal à la lettre pour finaliser l'acte d'achat, surtout si vous payez en C.B.

5) En cas de problèmes techniques, envoyez-moi un email, objet : Réclamation PayPal en cliquant sur la page "Me Contacter".


NOTE IMPORTANTE /!\ : Ne m'envoyez pas de messages personnels ou de spam à l'adresse - seplusiks.editions@laposte.net - . Dans le cas contraire, je serai obligé de les supprimer d'office pour des raisons professionnelles, notamment la gestion de la boîte email ainsi que de potentiel menace de virus ou de phishing. Merci de votre compréhension.

 

 

 

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